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 La Chartre du forum

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Belette
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Belette


Messages : 179
Date d'inscription : 05/03/2010

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MessageSujet: La Chartre du forum   La Chartre du forum EmptyVen 5 Mar - 23:28

Nous pouvons :

- Editer/corriger tous les messages de qui que ce soit
- Supprimer complètement un message
- Verrouiller, Déplacer/regrouper, supprimer une suite de messages.

Avertir publiquement toutes dérives de comportement.
- Bloquer l’accès aux comptes enregistrés
- Bannir si nécessaire tout membre enregistré ou non

En postant des messages dans ce forum, de facto, vous en acceptez ses règles, donc les lois sur la protection des données nominatives, sur la protection de la propriété intellectuelle, les droits d'auteurs, la presse et la communication.

Il n'est pas question d'atteinte à la liberté d'expression, puisque tout le monde peut s'exprimer dans la mesure où les personnes respectent ces règles.

Les participants sont personnellement responsables de leurs écrits, et s'interdisent tout propos diffamatoire, injurieux, raciste ou susceptible de tomber sous le coup de la loi.

Leur responsabilité pourra être engagée en cas de manquement à cette règle.

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La modération peut s'appliquer sans avertissement ou justification.

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